Menu
Accueil > Mentions légales

Éditeur du site

 

Le présent site est la propriété de l'association Carré Amelot.

Carré Amelot

10 bis rue Amelot - BP 41150

17088 La Rochelle Cedex 02

Tél. 05 46 51 14 70

 

Directeur de publication : Christelle Beaujeon

Responsable d'édition : Martine Perdrieau

Webmaster, développeur : David Aladenise

Prestataire assurant l'hébergement : www.ovh.com

Design graphique : designers-anonymes.com

 

Crédits

Photos

Les auteurs des photographies présentées dans le site sont crédités en info-bulle ou en légende pour les galeries interactives.

Illustrations

Fauteuil roulant dessiné par José Campos du Noun Project.
Calendrier dessiné par Alex Sheyn du Noun Project.

 

Droits d'auteurs

 

SESAMCe site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Données personnelles

 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1736252 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'association Carré Amelot s'engage à n'utiliser votre adresse de courriel que pour vous informer de son activité et pour répondre à vos messages, le cas échéant. Votre adresse ne pourra en aucun cas être inscrite dans une quelconque base de données sans votre accord express.

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant en nous écrivant.

Dans le cadre de l'utilisation de l'accès Wifi gratuit, l'association Carré Amelot est tenue de conserver toutes vos données techniques de trafic sur Internet (mais pas le contenu ou l'objet de vos messages) pendant un an. Elle conserve également votre identité pendant cette même période. Seules les personnes habilitées par la loi (autorités judiciaires dans le cadre d'une procédure pénale, ou la HADOPI) peuvent avoir accès à ces données.

 

Licences et agréments

 

Le Carré Amelot est un organisme de formation déclaré sous le n°54 17 01230 17. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. N° SIRET 325 773 166 000 13

Licences d'entrepreneur de spectacles :
1-13 32 54
2-13 32 55
3-13 32 56

 

 

 

 

 

 

Mairie de La Rochelle

 

La Charente Maritime

 

Région Poitou-Charentes

 

Région Poitou-Charentes

 

Mentions légales - Contacts - Identification